Conditions d’utilisation d’AtomFlow

Dernière mise à jour : 28 juin 2026

Les présentes conditions encadrent l’utilisation du site web et de l’application AtomFlow, édités par des indépendants, joignable à l’adresse suivante : contact@atomflow.com

1. Objet

AtomFlow est un espace de recherche local-first permettant de créer des études, importer des documents, structurer des corpus, produire des synthèses, organiser des connaissances et utiliser des fonctionnalités d’assistance par intelligence artificielle.

2. Acceptation

En utilisant AtomFlow, vous acceptez les présentes conditions. Si vous n’êtes pas d’accord avec celles-ci, vous devez cesser d’utiliser le service.

3. Utilisation du service

Vous vous engagez à utiliser AtomFlow conformément aux lois applicables, aux droits des tiers et aux présentes conditions. Vous êtes responsable des contenus que vous importez, analysez, stockez ou partagez via AtomFlow, notamment les documents, verbatims, commentaires, rapports, insights et données issues de services tiers.

Vous ne devez pas utiliser AtomFlow pour traiter, partager ou publier des contenus illicites, confidentiels sans autorisation, diffamatoires, discriminatoires, frauduleux, ou portant atteinte aux droits d’un tiers.

4. Données, contenus et confidentialité

AtomFlow est conçu pour fonctionner localement par défaut. Les données créées ou importées dans l’application restent sous votre responsabilité. Certaines fonctionnalités optionnelles peuvent synchroniser des données via iCloud/CloudKit, utiliser Apple Intelligence, envoyer des contenus à OpenAI si vous activez cette option, ou se connecter à des services Google/YouTube avec votre autorisation.

Vous devez vous assurer que vous disposez des droits nécessaires pour importer, analyser ou synchroniser les contenus concernés.

5. Fonctionnalités d’intelligence artificielle

Les fonctionnalités d’IA d’AtomFlow sont fournies comme aide à l’analyse, à la synthèse et à la structuration. Les résultats générés peuvent être incomplets, inexacts ou nécessiter une vérification humaine. Vous restez responsable de toute décision prise sur la base des résultats produits par AtomFlow.

AtomFlow ne fournit pas de conseil juridique, médical, financier ou professionnel réglementé.

6. Services tiers

Certaines fonctionnalités reposent sur des services tiers, notamment Apple iCloud/CloudKit, Apple Intelligence, OpenAI, Google Business Profile et YouTube. L’utilisation de ces services peut être soumise à leurs propres conditions, politiques de confidentialité, limites techniques et disponibilités.

AtomFlow ne peut pas garantir la disponibilité permanente de ces services tiers.

7. Propriété intellectuelle

AtomFlow, son interface, sa structure, ses textes, ses éléments graphiques et son code sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables. Sauf autorisation écrite, vous ne pouvez pas copier, modifier, distribuer, revendre ou exploiter commercialement tout ou partie d’AtomFlow.

Les contenus que vous importez dans AtomFlow restent les vôtres ou ceux de leurs titulaires respectifs.

8. Disponibilité et modifications

Nous pouvons faire évoluer, suspendre ou modifier AtomFlow à tout moment, notamment pour des raisons techniques, de sécurité, de conformité ou d’amélioration du produit.

9. Limitation de responsabilité

AtomFlow est fourni “en l’état”. Dans les limites autorisées par la loi, [NOM / SOCIÉTÉ] ne pourra être tenu responsable des pertes de données, interruptions, erreurs d’analyse, décisions prises sur la base de résultats générés, indisponibilités de services tiers ou usages non conformes de l’application.

10. Résiliation

Vous pouvez cesser d’utiliser AtomFlow à tout moment. Nous pouvons suspendre ou limiter l’accès au service en cas d’usage abusif, illicite ou contraire aux présentes conditions.

11. Contact

Pour toute question concernant ces conditions : contact@atomflow.app